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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Celliers du Val des Pins
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BOIS NOYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOIS NOYER
Celliers du Val des Pins, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3207981
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/02/2023
BOIS NOYER de Celliers du Val des Pins

Présentation de la marque BOIS NOYER

Déposée le 5 février 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Celliers du Val des Pins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « BOIS NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Celliers du Val des Pins domicilié(e) 18 rue de montlaur - 34160 - MONTAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 018 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Celliers du Val des Pins domicilié(e) 18 rue de montlaur - 34160 - MONTAUD - France.

La marque BOIS NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOIS NOYER est expirée depuis le 5 février 2023.

Celliers du Val des Pins a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT D'OC , A LA FOLIE , SOLEIL GRIS , Cambacérès , VAL DES PINS , BOIS DE MONTLAUR , FONT D'ARMAND , FAVAS , fruit de la terre


Celliers du Val des Pins, société coopérative agricole - 18 rue de montlaur - 34160 - MONTAUD - France - SIREN 776018863


Celliers du Val des Pins - 18 rue de montlaur - 34160 - MONTAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519421 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).